Mentions légales

Mentions légales 2021-10-25T16:51:36+01:00

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site guepesfrelons44.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Editeur

Le site guepesfrelons44.fr est édité par SOS Abeilles Guêpes Frelons 44.

SOS Abeilles Guêpes Frelons 44
7 Chemin du pré du Bois
44240 La Chapelle sur Erdre

Forme juridique : Société à responsabilité limitée (Société à associé unique)

Capital social : 5 000,00 Euros

Numéro d’inscription au répertoire des métiers : 878 796 572 R.C.S. Nantes

SIREN : 878 796 572

Mail : sosabeillesguepes@gmail.com

Téléphone : 06 64 54 22 77

Directeur de publication

Romain Morzadec

Hébergeur

Le site guepesfrelons44.fr est hébergé par la société Infomaniak.

INFOMANIAK NETWORK SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Genève
Suisse

Téléphone : +41 22 820 35 44

Site internet : https://www.infomaniak.com/fr

Crédits

Photographie : SOS Abeilles Guêpes Frelons 44, Unsplash
Pictogramme : Fontawesome, Noun Project

CNIL

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées par SOS Abeilles Guêpes Frelons 44. Pour exercer ce droit, il reviendra à l’Utilisateur d’envoyer un message à l’adresse suivante : sosabeillesguepes@gmail.com

Propriété intellectuelle

Le site Internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site internet.

Toute exploitation non autorisée du site Internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Le logiciel WordPress, quant à lui, est placé sous licence GPL.

Responsabilité

SOS Abeilles Guêpes Frelons 44 décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.

L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site.

Les éléments présentés sur le site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.

La présence de liens hypertextes présents sur le site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre SOS Abeilles Guêpes Frelons 44 et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute. Seule la responsabilité desdits sites peut être engagée.